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==Introduction==

=Introduction=

Base de connaissance sur la législation en termes de traçabilités

Base de connaissance sur la législation en termes de traçabilités

==Listes des différences systèmes de traçabilité==

=Listes des différences systèmes de traçabilité=

===Système d'étiquetage en France===

==Système d'étiquetage en France==

====Etiquetage des produits pré-emballés (Code Emballeur)====

===Etiquetage des produits pré-emballés (Code Emballeur)===

*Définition: produit constitué par une denrée alimentaire et l'emballage dans lequel elle a été conditionnée avant sa présentation à la vente. Les denrées préemballées sont des produits le plus souvent vendus dans les rayons de libre service et soumis à des règles strictes.

*Définition: produit constitué par une denrée alimentaire et l'emballage dans lequel elle a été conditionnée avant sa présentation à la vente. Les denrées préemballées sont des produits le plus souvent vendus dans les rayons de libre service et soumis à des règles strictes.

Source: http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-denrees-alimentaires

Source: http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-denrees-alimentaires

====Ventes de denrées non préemballées, vendues en vrac====

===Ventes de denrées non préemballées, vendues en vrac===

Définition: Les denrées non préemballées sont les denrées présentées à la vente en vrac. C'est à dire présentées sans emballage à la vente et emballé à la demande du client au moment de l'achat (ex. : fruits ou légumes en vrac, baguette de pain, pâtisserie non emballée, traiteur…).

Définition: Les denrées non préemballées sont les denrées présentées à la vente en vrac. C'est à dire présentées sans emballage à la vente et emballé à la demande du client au moment de l'achat (ex. : fruits ou légumes en vrac, baguette de pain, pâtisserie non emballée, traiteur…).

Source: http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-denrees-alimentaires

Source: http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-denrees-alimentaires

====Conserves et semi-conserve====

===Conserves et semi-conserve===

Le décret du 19 février 1991 sur l'étiquetage a supprimé l'obligation réglementaire d'une lettre-code de l'année de fabrication. Cependant, l'utilisation de ces lettres-codes permet une identification claire de l'année de fabrication par les distributeurs et les gestionnaires de stocks de produits appertisés. Ces lettres-codes sont communiquées aux Autorités de Tutelle, aux Organisations Professionnelles françaises et européennes, à l'Administration.

Le décret du 19 février 1991 sur l'étiquetage a supprimé l'obligation réglementaire d'une lettre-code de l'année de fabrication. Cependant, l'utilisation de ces lettres-codes permet une identification claire de l'année de fabrication par les distributeurs et les gestionnaires de stocks de produits appertisés. Ces lettres-codes sont communiquées aux Autorités de Tutelle, aux Organisations Professionnelles françaises et européennes, à l'Administration.

Source: http://ogi.ctcpa.eu/media/fck/file/LETTRES-CODES-ANNEE-2014.pdf / http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-conserves

Source: http://ogi.ctcpa.eu/media/fck/file/LETTRES-CODES-ANNEE-2014.pdf / http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-conserves

====Produits de la mer et eau douce====

===Produits de la mer et eau douce===

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/consommation/Etiquetage-des-produits/Produits-de-la-mer-et-d-eau-douce

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/consommation/Etiquetage-des-produits/Produits-de-la-mer-et-d-eau-douce

====Huile d'olive====

===Huile d'olive===

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/huiles-dolive-des-ameliorations-sur-letiquetage

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/huiles-dolive-des-ameliorations-sur-letiquetage

====Tracabilité OGM====

===Tracabilité OGM===

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/consommation/Etiquetage-des-produits/OGM

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/consommation/Etiquetage-des-produits/OGM

====Vins====

===Vins===

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-vins

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-vins

====Oeufs====

===Oeufs===

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-oeufs

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Etiquetage-des-oeufs

====Autres====

===Autres===

*http://rhone-alpes.synagri.com/synagri/pj.nsf/TECHPJPARCLEF/04064/$File/Etiquetage_denrees_alimentaires1.pdf?OpenElement

*http://rhone-alpes.synagri.com/synagri/pj.nsf/TECHPJPARCLEF/04064/$File/Etiquetage_denrees_alimentaires1.pdf?OpenElement

====Sources pour trouver les codes emballeurs====

===Sources pour trouver les codes emballeurs===

*agriculture / data.gouv.fr => Données sur les estampilles sanitaires récupérées et script codé (cf [https://github.com/openfoodfacts/eu-food-data Github]

*agriculture / data.gouv.fr => Données sur les estampilles sanitaires récupérées et script codé (cf [https://github.com/openfoodfacts/eu-food-data Github]

*Usine Nouvelle -> liste des établissements par région: http://industrie.usinenouvelle.com/classement-industrie?region=24&secteur=380

*Usine Nouvelle -> liste des établissements par région: http://industrie.usinenouvelle.com/classement-industrie?region=24&secteur=380

*Pas de liste disponible de code emballeur (données protégées selon l'administration)

*Pas de liste disponible de code emballeur (données protégées selon l'administration)

===Estampille Sanitaire (Europe)===

==Estampille Sanitaire (Europe)==

*Exemple: FR 38.012.001 CE

*Exemple: FR 38.012.001 CE

*Deux premières lettres = pays, deux premiers chiffres = département, trois chiffres suivants = commune au code INSEE, trois derniers chiffres = établissement

*Deux premières lettres = pays, deux premiers chiffres = département, trois chiffres suivants = commune au code INSEE, trois derniers chiffres = établissement

*Estampille sanitaire est délivrée par autorité du pays.

*Estampille sanitaire est délivrée par autorité du pays.

*Les entreprises obtenant une estampille sanitaire sont organisées par Sections (entreposage, abattage volaille ...). Un travail de normalisation de ces sections sur l'ensemble des pays européens est en cours par les équipes de OFF.

*Les entreprises obtenant une estampille sanitaire sont organisées par Sections (entreposage, abattage volaille ...). Un travail de normalisation de ces sections sur l'ensemble des pays européens est en cours par les équipes de OFF.

===Traçabilité des fruits et légumes===

==Traçabilité des fruits et légumes==

*France: http://www.fruits-et-legumes.net/revue_en_ligne/point_sur/fich_pdf/PStra%C3%A7abilite.PDF

*France: http://www.fruits-et-legumes.net/revue_en_ligne/point_sur/fich_pdf/PStra%C3%A7abilite.PDF

*US:http://www.motherjones.com/environment/2014/09/fruit-veggies-produce-origins-trade-secret

*US:http://www.motherjones.com/environment/2014/09/fruit-veggies-produce-origins-trade-secret

====PLU Code====

===PLU Code===

*Système volontaire (non obligatoire) codifiant le type de produit (ex banane cavendish) mais ne donne aucune information sur la provenance

*Système volontaire (non obligatoire) codifiant le type de produit (ex banane cavendish) mais ne donne aucune information sur la provenance

*Lookup database: http://plucodes.com/

*Lookup database: http://plucodes.com/