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→‎Agenda: starting the agenda, adding code of conduct cc @kyzh
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== Agenda ==
 
== Agenda ==
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=== Article 11 ===
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* Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le conseil d’administration. L'ordre du jour figure sur les convocations. La convocation peut être faite par voie électronique.
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* Les motions et candidatures proposées par les membres doivent être soumises au conseil d’administration 15 jours au moins avant l'assemblée générale. À cette date, l'ordre du jour est envoyé avec l'ensemble des motions et candidatures proposées.
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* L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d'activité, sur les comptes de l'exercice financier et sur les motions proposées à l'ordre du jour. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.
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* Proposition d'agenda du conseil d'administration
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** Présentation des points forts de l'année écoulée
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** Code of conduct - http://en.wiki.openfoodfacts.org/Code_of_conduct
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** Présentation et discussion de la feuille de route 2015
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*** ou tout du moins des grandes orientations
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** Présentation de projets spécifiques par des contributeurs ?
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*** des volontaires ?
    
== Logistique ==
 
== Logistique ==

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