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Introduction
L'article 13 des FR:Statuts de l'association Open Food Facts prévoit :
- "L'association est dirigée par un conseil de 5 à 10 membres. Ils assurent la responsabilité de la personnalité morale de l'association. Le conseil d’administration met en œuvre les orientations décidées par l’assemblée générale. [..]"
- "Les membres du conseil d'administration sont élus pour deux ans par l'assemblée générale. Le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort. [..]"
A la suite de l'Assemblée Générale Constitutive du 11 avril 2014, seulement 5 membres sur les 10 possibles ont été élus : Patrick Barrabé, Sébastien Gathier, Stéphane Gigandet, Benoît Prieur et Pierre Slamich. La moitié des 10 membres du Conseil d'Administration ayant été désignés en 2014, et le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, il n'est donc pas nécessaire de désigner des membres sortants par tirage au sort. Les 5 administrateurs élus en 2014 finiront leur mandat en 2016, et 5 nouveaux administrateurs peuvent être élus.
Candidatures
Les membres de l'association Open Food Facts peuvent présenter leur candidature pour le Conseil d'Administration du 13 au 25 mai 2015 en envoyant leur prénom et nom, nom d'utilisateur Open Food Facts et quelques lignes pour se présenter et présenteur leur motivation à contact@openfoodfacts.org .
Liste des candidats
Sera publiée le 14 mai 2015.
Date de l'élection
L'élection aura lieu lors de l'assemblée constitutive de l'association Open Food Facts qui se tiendra sur Internet du 14 au 20 juin 2015 et le samedi 20 juin 2015 au domicile de Stéphane Gigandet à Saint-Maur des Fossés.
Le vote en ligne sera possible du 14 au 20 juin 2015, et le vote physique le 20 juin 2015 à Saint-Maur des Fossés.
Electeurs
Les électeurs sont les membres de l'association. Les membres doivent s'inscrire (ou demander à être inscrits) sur la page FR:Liste des membres de l'association Open Food Facts pour pouvoir voter. Il est possible de s'inscrire sur la liste des membres et de prendre part au vote jusqu'à la cloture du vote. En particulier, les personnes présentes lors de l'assemblée générale ordinaire le 20 juin 2015 à Saint-Maur des Fossés désirant voter seront inscrites sur la liste des membres si elles n'y sont pas déjà présentes.
Présentation du vote
Chaque électeur pourra voter pour zéro, un ou plusieurs candidats. L'électeur n'aura pas à classer les candidats par ordre de préférence. Les votes sont à bulletin secret : la liste des personnes ayant votée est publique, mais leurs votes sont anonymes.
Vote en ligne
Les électeurs souhaitant voter en ligne devront se signaler aux organisateurs du vote (par e-mail à contact@openfoodfacts.org). Ils recevront un lien leur permettant de voter une fois. Ils ne pourront pas prendre part au vote physique lors de l'assemblée générale.
Le vote en ligne sera organisé sur la plateforme http://balotilo.org/
Vote physique
Les électeurs présents à l'assemblée marqueront sur un bulletin les noms des candidats qu'ils souhaitent élire et seront notés comme votants.
Résultats
Les résultats des votes en ligne et des votes physiques seront combinés.
Si entre 1 et 5 candidats obtiennent la majorité absolue, ils sont élus.
Si plus de 5 candidats obtiennent la majorité absolue, les 5 candidats ayant recueilli le plus de votes sont élus.